créancier en sous-ordre

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• Opposant, créancier en sous-ordre — ● Opposant, créancier en sous ordre opposant, créancier d un créancier …   Encyclopédie Universelle

• sous-ordre — [ suzɔrdr ] n. m. • 1690; de sous et ordre 1 ♦ Dr. Procédure par laquelle les créanciers d un débiteur, lui même créancier dans une procédure d ordre, prennent sa place et se partagent le montant de ce qui lui revient. Créanciers en sous ordre. ♢ …   Encyclopédie Universelle

• sous-ordre — (sou zor dr ) s. m. 1°   Terme de procédure. Ordre ou distribution de la somme qui a été adjugée à un créancier dans un ordre, et qui est répartie à des créanciers de ce créancier opposants sur lui.    Opposants en sous ordre, créanciers en sous… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

• SOUS-ORDRE — s. m. T. de Procédure. Ordre ou distribution de la somme qui a été adjugée à un créancier dans un ordre, laquelle est répartie entre les créanciers de ce créancier opposants sur lui.  Opposants en sous ordre, créanciers en sous ordre, Ceux qui… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

• sous-ordres — ● sous ordre, sous ordres nom masculin Personne qui travaille sous les ordres d une autre ; subordonné. Niveau de la classification partageant directement un ordre. Distribution à ses propres créanciers de la somme qui a été adjugée à un… …   Encyclopédie Universelle

• créancier — créancier, ière [ kreɑ̃sje, jɛr ] n. • v. 1170; de créance ♦ Titulaire d une créance; personne à qui il est dû de l argent. Saisie par créancier, saisie arrêt. Créancier à terme. Classement, collocation, ordre des créanciers. Créancier privilégié …   Encyclopédie Universelle

• ordre — (or dr ) s. m. 1°   Disposition des choses selon des rapports apparents et constants, simples ou complexes. 2°   Ordre de succession, ordre dans lequel on hérite des biens, des dignités, de la couronne d un défunt. 3°   Ordre du jour dans les… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

• ORDRE — n. m. Arrangement, disposition régulière des choses les unes par rapport aux autres. Ordre naturel. Ordre nécessaire. L’ordre admirable que Dieu a mis dans l’univers. L’ordre et l’enchaînement des causes. L’ordre des pensées, des mots. Il n’y a… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

• ORDRE — s. m. Arrangement, disposition des choses mises en leur rang, à leur place. Bel ordre. Bon ordre. Merveilleux ordre. Ordre naturel. Ordre nécessaire. L ordre admirable que Dieu a mis dans cet univers. L ordre et l enchaînement des causes. L ordre …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

• ordre — ORDRE. s. m. Arrangement, disposition des choses mises en leur rang. Bel ordre. bon ordre. merveilleux ordre. ordre naturel. l ordre que Dieu a mis dans cet univers. l ordre & l enchaisnement des causes. l ordre des mots. l ordre des paroles.… …   Dictionnaire de l'Académie française

• DETTE (anthropologie) — «Cependant Tosillos dit à Sancho: “Sans doute, l’ami Sancho, ton maître doit être fou. 漣 Comment, doit? répliqua Sancho: il ne doit rien à personne, car il paie, et mieux encore quand c’est en monnaie de folie”.» La traduction française (par C.… …   Encyclopédie Universelle